Mentions légales

 

Le présent site est la propriété de Entreprise Chevreuil : 9 Rue du Clos Chenil 53940 ST BERTHEVIN - Tél. : 02 43 66 10 11

Directeur de la publication : ENTREPRISE CHEVREUIL 

Administration et mise à jour du site : SCICP Impression et Communication

Conception et web design : SCICP Impression et Communication

Hébergeur du site internet : WIX - 40 Hanamal St. Tel Aviv, Israël - Tél. 415-639-9034.

Crédits photos : FOTOLIA - PIXABAY - FREE IMAGES - SCICP

​

 

Traitement des données personnelles

Lors du dépôt d’un message électronique sur notre site, les données personnelles recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés et ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers. Ces données ont uniquement pour objectif de nous permettre d’analyser la fréquentation et la pertinence de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu.

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi informatique et liberté, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34). Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter par courriel à secretariat@chevreuil-decoration.fr ou par courrier postal au  9 Rue du Clos Chenil 53940 ST BERTHEVIN.

 

Propriété intellectuelle et droits d’auteurs

Le nom de l'entreprise Chevreuil, son logo, ainsi que tous les noms de produits et de services, dessins marques et slogans s’y rapportant ne peuvent pas être utilisés à des fins commerciales sans le consentement écrit préalable de l'entreprise Chevreuil. Ce site internet propriété de l'entreprise Chevreuil constitue une œuvre protégée en France et, en application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, et des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l'entreprise Chevreuil est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et peut donner suite à des poursuites judiciaires et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts. 

Tout utilisateur de notre site internet ne peut mettre en place un hyperlien en direction de celui-ci sans l'autorisation expresse et préalable de l'entreprise Chevreuil. Les images et photographies utilisées sur le site https://www.chevreuil-decoration.fr ont pour vocation d'illustrer le travail et le savoir faire de l'entreprise et ne sont pas contractuelles.
 

Cookie

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement sur son ordinateur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à l’enregistrement d’informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent l'entreprise Chevreuil à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.

En savoir plus sur les cookies : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi

Comment supprimer les cookies : https://www.comment-supprimer.com/les-cookies/

Veuillez noter que si vous supprimez ou désactivez nos cookies, vous pourriez rencontrer des interruptions de service ou des problèmes d’accès à certaines parties du site.

 

Toutes les autres marques de produits et de services de ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.

 

Sarl au capital de 10 000 Euros - 950 299 958 RCS LAVAL - SIRET 84373804800019 - code NAF 4334 Z - N° ID TVA FR 46 950 299 958

​

​